Directives et conditions d’utilisation de la Marketplace

Cette marketplace (la « Marketplace Notion ») est un endroit où vous pouvez partager votre travail avec d’autres utilisateurs finaux de Notion. Ce travail peut inclure des modèles, des profils de créateurs ou tout autre type de contenu qui pourrait être autorisé par Notion à l’avenir (« Votre travail »). « Utilisateurs finaux » désigne tous les utilisateurs de votre travail, ce qui peut inclure des personnes ou des organisations qui sont des clients mutuels de vous et de Notion. L’utilisation de la Marketplace Notion et la fourniture de votre travail aux utilisateurs finaux via cette plateforme sont régies par l’Accord d’abonnement principal et les Conditions d’utilisation pour un usage personnel (si applicables), la Politique de confidentialité et la Politique relative au contenu et à l’utilisation de Notion. Votre utilisation (le cas échéant) de l’API de Notion est régie par les Conditions générales applicables aux développeurs. En utilisant la Marketplace Notion, vous acceptez de vous conformer à ces conditions et aux présentes conditions d’utilisation de la Marketplace Notion (« Conditions d’utilisation de la Marketplace Notion »). Tout terme défini utilisé ci-dessous se réfère à ceux définis dans les présentes ou dans les documents mentionnés ci-dessus.

Si vous êtes un créateur de modèles, vous possédez et conservez les droits de propriété sur l’ensemble du Contenu utilisateur ou des Données client (le cas échéant) inclus dans les modèles que vous publiez. Notez également que Notion conserve à tout moment l’entière propriété des Services et de toutes les fonctionnalités que vous utilisez pour générer ces modèles. Les tiers qui utilisent vos modèles conservent leurs droits de propriété sur leur Contenu utilisateur et leurs Données client qui peuvent être traités dans votre modèle. Dans le cadre de la relation entre les utilisateurs finaux de Notion qui téléchargent des modèles tiers depuis la Marketplace Notion et Notion, les modèles sont considérés comme des applications n’appartenant pas à Notion. 

Nous pouvons avoir ou développer des produits ou des fonctionnalités qui peuvent être concurrentiels par rapport à votre œuvre. Vous acceptez que rien ne serve à restreindre notre droit de développer, fabriquer, utiliser, procurer ou commercialiser de tels produits ou fonctionnalités, maintenant ou à l’avenir, ni ne nous oblige à vous indemniser de quelque manière que ce soit en rapport avec votre œuvre (à l’exception des obligations de paiement qui peuvent survenir en rapport avec les Modèles payants).

Respectez les droits de propriété intellectuelle d’autrui, y compris ceux de Notion, et ne publiez rien sur la Marketplace Notion que vous n’ayez pas le droit de publier. Cela inclut la copie non autorisée de fonctionnalités trouvées dans d’autres modèles ou d’autres contenus. En mettant votre œuvre à disposition sur la Marketplace Notion ou ailleurs, vous déclarez et garantissez posséder les droits et/ou l’autorisation de créer votre œuvre et de la mettre à la disposition des autres.  Si vous choisissez de rendre votre œuvre (y compris le profil de créateur ou les informations relatives aux référencements) disponible sur la Marketplace Notion, vous accordez à Notion, pendant la durée du contrat, une licence limitée, mondiale, non exclusive et sans redevance pour (a) reproduire, exécuter, afficher et utiliser votre œuvre à des fins administratives et de démonstration dans le cadre de l’exploitation, de l’amélioration et de la commercialisation de la Marketplace Notion ; (b) distribuer votre œuvre aux utilisateurs finaux sur la Marketplace Notion pour qu’ils l’utilisent ; (c) effectuer un examen de la sécurité et de la confidentialité de votre œuvre ; et (d) utiliser les noms commerciaux, les marques déposées, les marques de service, les logos et les noms de domaine associés à votre œuvre (collectivement, « vos noms ») comme référence à des fins de marketing ou de promotion sur et en relation avec la Marketplace Notion et dans d’autres communications avec, ou promotions pour, les développeurs, partenaires et clients existants ou potentiels de la Marketplace Notion. Par exemple, nous pouvons inclure vos noms sur la Marketplace Notion et dans des articles de blog sur la Marketplace Notion.

Par la présente, vous accordez aux utilisateurs finaux qui activent votre œuvre dans leur espace de travail une licence non exclusive d’accès et d’utilisation de votre œuvre tant qu’ils conservent un abonnement actif aux services ou conformément à ce qui a été convenu entre vous et l’utilisateur final. Il est strictement interdit de republier des contenus ou des œuvres, en tout ou en partie, achetés auprès d’autres créateurs.

Notre communauté se veut bienveillante et inclusive grâce à la Marketplace Notion. Notion se réserve le droit de ne pas publier sur la Marketplace Notion tout contenu qui n’est pas approprié.

Nous interdisons notamment les contenus suivants sur la Marketplace Notion :

1. le contenu de nature pornographique, sexuellement explicite ou obscène ;

2. les représentations sexualisées de mineurs ;

3. les discours haineux ou le langage très offensant ;

4. le harcèlement ou les menaces ;

5. la violence graphique ;

6. les activités ou marchandises illégales, ou la promotion d’activités ou de marchandises illégales ;

7. l’automutilation ou la promotion de l’automutilation ;

8. la promotion du terrorisme ou de l’extrémisme violent ;

9. la propriété intellectuelle de tiers non autorisée ;

10. tout contenu permettant des utilisations risquées ou illégales.

Ce sont les principes directeurs du contenu publié sur la Marketplace Notion. Les œuvres qui ne reflètent pas ces normes peuvent être rejetées ou supprimées de la Marketplace Notion.

1. Qualité et conception : votre œuvre doit être bien conçue, visuellement attrayante et offrir un haut niveau d’utilité. Elle ne doit pas comporter d’erreurs et doit être organisée et structurée de manière réfléchie.

2. Originalité : votre œuvre doit être un contenu original ou utiliser un contenu que vous avez le droit d’utiliser. Votre œuvre doit offrir une valeur unique par rapport au contenu existant sur la Marketplace Notion.